Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GEORGES FABRE
DOMAINE DES ROMARINS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98734813
Date de dépôt :
26/05/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2008

Présentation de la marque CUVEE GEORGES FABRE

Déposée le 26 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROMARINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE GEORGES FABRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DES ROMARINS domicilié(e) COUINE ST SYLVESTRE, 30390 DOMAZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 701 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. FABRE SARL DOMAINE DES ROMARINS - France.

La marque CUVEE GEORGES FABRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GEORGES FABRE est expirée depuis le 26 mai 2008.

DOMAINE DES ROMARINS a également déposé les autres marques suivantes : LE MAZET DES ROMARINS , CUVEE DES AFICIONADOS , DOMAINE DES ROMARINS


DOMAINE DES ROMARINS (S.A.R.L.) - COUINE ST SYLVESTRE, 30390 DOMAZAN - France - SIREN 411701261


C. FABRE SARL DOMAINE DES ROMARINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Vin.